En savoir plus sur la Loi Monuments Historiques 2018
Petit glossaire des travaux en loi Monuments Historiques
Publié par Loi Monuments Historiques le 26 mars 2015
Les termes liés aux travaux sur un bien immobilier classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques sont définis notamment dans le Code du Patrimoine, décrets ou circulaires, constituant la...
Lire la suiteIntérêt patrimonial d’un monument historique
Publié par Loi Monuments Historiques le 19 mars 2015
Les Monuments Historiques ont droit à leur lexique. Les termes relatifs aux interventions sur l’immobilier classé relèvent de normes européennes qui constituent un glossaire utilisé par les...
Lire la suiteRéhabilitation ou restauration d’un monument historique ?
Publié par Loi Monuments Historiques le 12 mars 2015
Les termes relatifs aux travaux sur les monuments historiques sont précis, mais pas toujours connus des investisseurs. "Réhabilitation", "restauration", "rénovation"... Le vocabulaire spécifique...
Lire la suiteInvestir en loi Monuments Historiques pour payer moins d'ISF ?
Publié par Loi Monuments Historiques le 29 janvier 2015
Les avantages fiscaux de la loi Monuments Historiques peuvent être redoutablement efficaces pour un investisseur bien conseillé. Investir dans un bien immobilier classé dans le cadre de la loi...
Lire la suiteLa loi Monuments Historiques, texte fondamental pour la sauvegarde du patrimoine
Publié par Loi Monuments Historiques le 22 janvier 2015
La conscience patrimoniale née à partir de la Révolution française, les différentes politiques en matière de recensement et de protection du patrimoine... L'effort prend surtout sens le 31...
Lire la suiteFiscalité Loi Monuments Historiques 2015 : ce qui a changé
Publié par Loi Monuments Historiques le 19 janvier 2015
Les députés ont modifié l'article 156 bis (Source : Legifrance) concernant notamment les demandes d'agrément de division Monuments Historiques. La LOI n°2014-1655 du 29 décembre 2014 - art....
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