En savoir plus sur la Loi Monuments Historiques 2023
Investissement en loi Monuments Historiques : Outils de réduction de l’ISF
Publié par Loi Monuments Historiques le 29 juin 2016
Le fait d’être redevable de l’ISF n’est pas toujours synonyme de hauts revenus. Il est en effet fréquent de constater un fort décalage entre l’importance du patrimoine d’un contribuable...
Lire la suiteNouveau décret pour la performance énergétique des bâtiments rénovés
Publié par Rénovation Monuments Historiques le 02 juin 2016
La loi sur la transition énergétique prévoit de réduire les émissions de gaz à effet de serre de 40%, la consommation énergétique finale de 20% et la consommation énergétique primaire...
Lire la suiteMonuments Historiques : Procédure de protection et de conservation d’un immeuble inscrit
Publié par Monuments Historiques le 27 mai 2016
Les immeubles publics ou privés présentant un intérêt architectural, artistique et/ou historique peuvent faire l’objet d’une inscription à l’Inventaire Supplémentaire des Monuments...
Lire la suiteMonuments Historiques : Procédure de protection et de conservation d’un immeuble classé
Publié par Protection Monuments Historiques le 19 mai 2016
Selon le Code du Patrimoine, le Patrimoine est défini comme étant « …l'ensemble des biens, immobiliers ou mobiliers, relevant de la propriété publique ou privée, qui présentent un intérêt...
Lire la suiteLa protection des Monuments Historiques franciliens
Publié par Monuments Historiques Franciliens le 12 mai 2016
On compte aujourd'hui en France environ 42 000 immeubles protégés au titre des Monuments historiques (13 400 classés et 28 600 inscrits). 9% d’entre eux (3 967...
Lire la suiteImpôts Monuments Historiques : Comment déclarer les revenus ?
Publié par Impôts Monuments Historiques le 28 avril 2016
Les propriétaires de monuments historiques et assimilés, bénéficiant du régime spécial de déduction des charges foncières sur le revenu global doivent souscrire annuellement une déclaration...
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