En savoir plus sur la Loi Monuments Historiques 2019
Fiscalité Loi Monuments Historiques 2015 : ce qui a changé
Publié par Loi Monuments Historiques le 19 janvier 2015
Les députés ont modifié l'article 156 bis (Source : Legifrance) concernant notamment les demandes d'agrément de division Monuments Historiques. La LOI n°2014-1655 du 29 décembre 2014 - art....
Lire la suiteMonuments Historiques : les objets aussi
Publié par Loi Monuments Historiques le 15 janvier 2015
Tout le monde connaît les immeubles classés Monuments Historiques, notamment ceux qui, comme vous, sont intéressés par un investissement en loi Monument Historique. Mais saviez-vous que les...
Lire la suiteLa loi sur la transition énergétique et loi Monuments Historiques
Publié par Loi Monuments Historiques le 08 janvier 2015
Le 14 octobre 2014, l'Assemblée nationale a adoptée (dans sa 1re lecture), le Projet de loi sur la transition énergétique. Des travaux préparatoires au texte ont commencé et le Sénat a relu...
Lire la suiteGuide Loi Monuments Historique : un ouvrage pour tout connaître avant d'investir
Publié par Loi Monuments Historiques le 26 décembre 2014
Comme chaque année, l'ouvrage consacré à la loi Monuments Historiques paraît dans une nouvelle édition pour mieux répondre aux besoins des investisseurs en quête d'information. La loi de...
Lire la suiteViollet-le-Duc et la restauration Monuments Historiques
Publié par Loi Monuments Historiques le 19 décembre 2014
En ce moment même et jusqu'au 9 mars 2015, la Cité de l'architecture et du patrimoine consacre une exposition à Eugène Viollet-le-Duc, célèbre architecte du XIXe siècle qui a réalisé de...
Lire la suiteLes critères de déduction des charges Monumens Historiques pourraient être modifiés
Publié par Loi Monuments Historiques le 11 décembre 2014
Les propriétaires de biens classés Monuments Historiques ou assimilés peuvent déduire les charges foncières, sous certaines conditions : de leur revenu global ou du revenu foncier procuré par...
Lire la suite